Conditions générales d’utilisation
Version du 10 novembre 2026.
1. Objet
Les présentes conditions encadrent l’utilisation du site du magasin Sitis Market de Champagne-sur-Oise, édité par ADAG (voir les mentions légales). Utiliser le site vaut acceptation de ces conditions. Les commandes sont régies par les conditions générales de vente.
2. Accès au site
Le site est accessible gratuitement, sans création de compte. Le magasin s’efforce de le rendre disponible en permanence mais peut l’interrompre pour maintenance ou en cas de difficulté technique, sans indemnité. Les frais de connexion à Internet restent à la charge de l’utilisateur.
3. Informations publiées
Les prix, horaires, promotions et disponibilités sont mis à jour par le magasin avec soin. En cas d’erreur matérielle manifeste (prix aberrant, par exemple), le magasin peut corriger l’information ou annuler la commande concernée, en prévenant le client. Les photos des produits sont non contractuelles.
4. Utilisation loyale
Il est interdit : de passer de fausses commandes ou des commandes au nom d’un tiers ; de tenter d’accéder aux parties réservées du site (administration) ; de perturber son fonctionnement (robots, envois massifs, tentatives d’intrusion) ; de recopier en masse son contenu. Le site applique des protections automatiques (limitation du nombre de requêtes, contrôle anti-robot) ; tout abus peut être signalé aux autorités.
5. Propriété intellectuelle
Les textes, le logo, la charte graphique et l’organisation du site sont protégés. Toute reproduction sans autorisation est interdite. Les marques des produits appartiennent à leurs titulaires ; les crédits des photos figurent sur la page Crédits.
6. Liens
Le site contient des liens vers d’autres sites (Légifrance, Google Maps, etc.). Le magasin n’est pas responsable de leur contenu.
7. Données personnelles et cookies
Le site ne dépose aucun cookie. Les visites sont comptées de façon anonyme et sans cookie (Cloudflare Web Analytics). Le panier et le thème clair/sombre sont gardés sur votre appareil. Voir la politique de confidentialité.
8. Responsabilité
Le magasin ne peut être tenu responsable d’un dommage résultant d’une utilisation du site non conforme aux présentes conditions, d’une interruption du service ou d’un virus présent sur l’appareil de l’utilisateur.
9. Contact, modification et droit applicable
Pour toute question ou pour signaler un contenu illicite : 01 34 70 16 65, anram.contact@gmail.com. Ces conditions peuvent être modifiées ; la version en ligne s’applique. Elles sont soumises au droit français.
