Mentions légales
Éditeur du site
- Dénomination
- ADAG
- Enseigne
- Sitis Market
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Siège social
- 12 rue Jules Picard, 95660 Champagne-sur-Oise
- SIREN
- 524 062 403
- SIRET (siège)
- 524 062 403 00018
- RCS
- RCS Pontoise 524 062 403
- TVA intracommunautaire
- FR66524062403
- Activité (NAF)
- 4711B — Commerce d’alimentation générale
- Téléphone
- 01 34 70 16 65
- anram.contact@gmail.com
- Directeur de la publication
- Ahmed Agnaou
Hébergement
Cloudflare, Inc., 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis. Téléphone : +1 650 319 8930. cloudflare.com.
Enseigne et marques
« Sitis Market » est une enseigne du groupement de commerçants Francap. Le magasin de Champagne-sur-Oise est un commerce indépendant, exploité par ADAG, seule responsable de ce site, de ses prix et de ses ventes. Les marques et logos des produits appartiennent à leurs titulaires respectifs.
Propriété intellectuelle
Les textes, le logo et la présentation du site sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction sans autorisation est interdite. Voir aussi les conditions d’utilisation.
Prix et disponibilité
Les prix affichés sont les prix pratiqués en magasin, en euros toutes taxes comprises (TVA incluse). Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. Les tarifs pratiqués sur les plateformes de livraison tierces peuvent différer.
Alcool
L’abus d’alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération. La vente de boissons alcooliques est interdite aux mineurs (articles L3342-1 et suivants du Code de la santé publique) ; une pièce d’identité peut être demandée au retrait.
Photos des produits
Les photos proviennent de la photothèque du réseau Francap, du magasin, ou des bases collaboratives Open Food Facts, Open Beauty Facts et Open Products Facts (licence Creative Commons BY-SA). Voir la page Crédits.
Médiation de la consommation
Voir l’article 13 des conditions générales de vente.
Données personnelles
Voir la politique de confidentialité.
